Charte des Ateliers d'Epice A. Conditions générales Les Ateliers d'ÉPICE sont des espaces de travail à distance réservés aux associations, aux groupes d'acteurs du secteur social, éducatif, culturel, aux groupes d'étudiants, à toute entité à but non lucratif. Ils sont gratuits d'accès et d'utilisation. Les personnes voulant participer aux ateliers d'épice s'engagent à donner leur nom véritable ainsi qu'une photo réelle. Les avatars ne sont pas admis. En contrepartie, ÉPICE s'engage à ne pas divulguer, commercialiser les renseignements sous quelque forme que ce soit, et en particulier les adresses mails. Une offre payante (de prix modeste) est réservée aux réseaux, fédérations, entreprises commerciales qui voudraient avoir un site complet et dédié à leur disposition. B. Contenus illégaux. 1. En tant qu'hébergeur nous avons l'obligation de supprimer tout atelier ayant du contenu illégal. Afin de ne pas mettre en danger ce service, nous respectons scrupuleusement cette règle. 2. Lorsque vous créez un atelier, vous êtes responsable des informations présentes sur celui-ci, vous avez donc l'entière responsabilité de modérer les contenus illégaux. 3. En cas de besoin, un atelier n'ayant aucune activité pendant plusieurs mois sera supprimé afin de libérer adresse et espace disque. 4. Tout atelier ayant du contenu entrant dans les catégories suivantes sera supprimé sans préavis et sans possibilité de récupération ultérieure des données présentes sur l'atelier : Xénophobie et racisme, diffamation, appel au boycott, images et videos pornographiques, piratage informatique ou de télévision, téléchargement illégal de logiciels, liens vers des contenus illégaux, non respect du droit d'auteur, D'une manière générale, tout ce qui est interdit par la loi française. Les membres de cet atelier sont susceptibles d'être poursuivis par les autorités. C. Droits et réserves 1. ÉPICE ne pourra pas être tenu responsable d'une éventuelle perte d'informations, ni d'une mauvaise utilisation de nos services. 2. ÉPICE ne peut s'engager sur la pérénnité de ce site gratuit mis à disposition à titre bénévole. En cas de fermeture de ce site, ÉPICE essaiera d'en avertir à l'avance les utilisateurs. 3. ÉPICE se réserve le droit de modifier cette charte d'utilisation à n'importe quel moment, et en acceptant la charte dans sa version actuelle, vous l'acceptez aussi dans ses versions futures.